Conseil Municipal du 29 avril 2013




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-59MUSIQUES ACTUELLES : création d'un espace de répétition - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-73DESIGNATION DU LIEU DE TENUE DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MOIS DE MAI - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-60REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES : création d'un comité consultatif - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-61DISPOSITIF DE FINANCEMENT DE VOYAGES ORGANISES DANS LE CADRE DE PROJETS D'ECHANGES EUROPEENS - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-68SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DU BAS-RHIN : avenant à la convention de transfert du 29 décembre 1999 - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-70PAROISSE ST GEORGES : subvention pour les travaux au presbytère - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-71RESTAURATION DE LA CHAPELLE SAINT MARTIN : convention avec la Fondation du Patrimoine - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-72COMPOSITION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE ET NOMBRE DE VICE-PRESIDENTS A L'ISSUE DU RENOUVELLEMENT DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2014 - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-62RALLYE DE FRANCE-ALSACE : versement d'une participation financière et approbation d'une convention - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-63CONTRAT TERRITORIAL POUR LA JEUNESSE (CTJ) - CONTRAT EDUCATIF LOCAL (CEL) : programmation 2013 - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-69BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-64INSTALLATION CLASSEE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT : avis sur la demande de MARS Chocolat France - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-65ACQUISITION ET CLASSEMENT DE TERRAINS : allée des Cerisiers, rue Guillaume Seltz, rue Henri Gran - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-66ROUTE DE SCHWEIGHOUSE : acquisition d'un terrain - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-67CESSION DU NOUVEAU CENTRE DE SECOURS AU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013-CM-57CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2013-CM-58CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 25 mars 2013 - Délibération - (sans annexe)